Objectif-Plus Auto-Ecole

Règlement intérieur de l'auto-école Objectif Plus

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, la sécurité ainsi qu'au respect d'autrui pour un bon fonctionnement de l'établissement. Il est applicable à l'ensemble des élèves étant inscrit dans cet établissement.

Article 1: Hygiène et sécurité

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.
Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène. Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.
Consignes en cas d'incendie En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d'en prendre connaissance et de participer aux exercices d'évacuation lorsqu'ils sont organisés. D'une manière générale, en cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.

Article 2: Consignes de sécurité

Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.
Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Article 3: Tenue vestimentaire

Pour la formation à la catégorie B : chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information en conformité avec les prescriptions du code de la route (article R412-6).
Pour les formations deux-roues : obligation de porter un équipement obligatoire homologué (casque, gants, et chaussures qui couvrent les chevilles), de se vêtir d’un blouson adapté à la pratique du 2 roues à moteur et d’un pantalon de type « jean » au minimum.

Article 4: Accès au locaux

L'accès aux locaux se fait aux horaires d'ouverture du bureau Accès libre à la salle de code.

Article 5: Organisation des cours théoriques et pratiques

Cours théoriques:

Liste des thèmes abordés écrite chaque semaine
Dispensés par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière

Entraînement au code libre (voir modalité d'accès aux locaux) et utilisation de l'application mobile et du logiciel internet libre et illimité

Cours pratiques:

Évaluation de départ (55mn)
Livret d'apprentissage obligatoire à chaque leçons de conduite
Vous devez réserver vos leçons de conduite à l'école de conduite ou par téléphone
Une fois que celle-ci est réservée, un délai de 48h ouvrable est applicable pour l'annulation de la leçon, sinon celle-ci sera due à l'école de conduite
Une leçon de conduite dure maximum 55mn est se déroule de la manière suivante: une partie théorie (véhicule arrêté), une partie pratique (en dynamique), et un bilan final (véhicule arrêté)
Pour les formations AM, A1, A2 et A, les leçons durent au minimum 2h consécutives. Les cours comprennent une partie théorie (statique), une partie pratique (dynamique) et un bilan final (statique) et comprennent également la prise du véhicule ainsi que le temps de s'équiper et le temps d'aller et retour pour la partie hors circulation.
L'école de conduite se réserve le droit d'encaisser l'intégralité de la leçon pour tout retard de l'élève

Article 6: Utilisation du matériel

L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation.
L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie détectée au personnel de l’établissement.

Article 7: Comportement des stagiaires

L’élève stagiaire s’engage au respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.
En cas d’absences ou de retards, les modalités précisées à l’article 4 du présent règlement s’appliquent. Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

Article 8: Sanctions disciplinaire

Les sanctions applicables sont : l’avertissement oral qui précise les motifs de plainte et avertit des suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’avertissement écrit qui précise les motifs de plainte faisant suite à l’avertissement oral et rappelle les suites possibles en cas de maintien du comportement ; la suspension provisoire faisant à suite l’avertissement écrit qui précise la durée de la suspension, les conditions de retour en formation et les suites possibles en cas de maintien du comportement; l’exclusion définitive faisant à suite à la suspension.
Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte des sanctions disciplinaires prise à l’encontre de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.
En cas de contestation des mesures prises par l’établissement, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement.